Travaux dirigés, droit pénal et procédure pénale

De procedure penale

Résumé du livre

Objectif droit TD

Travaux dirigés

Droit pénal et procédure pénale

Pour sa 4^e édition, cet ouvrage présente 24 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. Il ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens.

Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents complémentaires (décisions, lois, tableaux récapitulatifs).

Destiné en priorité aux étudiants de L2, L3 et M1, cet ouvrage pourra utilement servir aux étudiants de Master 2, et à ceux qui préparent des examens et concours comportant des épreuves de droit pénal et/ou de procédure pénale (CRFPA, ENM, concours de la Police, APJ et OPJ...).

Thèmes abordés :

Droit pénal

¤ L'autonomie du droit pénal ¤ La légalité criminelle ¤ L'application de la loi dans le temps ¤ L'élément matériel de l'infraction ¤ L'élément moral de l'infraction ¤ La responsabilité pénale du dirigeant ¤ La responsabilité pénale des personnes morales ¤ La responsabilité pénale du complice ¤ Les causes objectives d'irresponsabilité pénale ¤ Les causes subjectives d'irresponsabilité pénale ¤ La sanction pénale ¤ Révision générale

Procédure pénale

¤ Les sources supranationales de la procédure pénale ¤ Les principes directeurs de la procédure pénale ¤ L'action publique ¤ L'action civile ¤ La preuve pénale ¤ L'enquête ¤ L'instruction ¤ Les nullités de la mise en état ¤ Le jugement ¤ Les voies de recours ¤ Révision générale