Les personnes morales : dissolution : livre 6

Dissolutio

Résumé du livre

Planification patrimoniale

Dissolution

La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s'interroge sur le devenir de son patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d'autres d'ordre fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations ; d'autres relatives à la réorganisation d'une entreprise, à l'assurance-vie, à la mise en place d'une tontine ou d'un trust.

La planification patrimoniale s'effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et des variations, du vivant comme après le décès.

Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l'organisation et le transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne qu'après son décès.

Cette collection analyse les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches du droit qu'elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.

L'approche choisie par les directeurs de la collection est innovante : traiter les multiples questions particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.

Livre 6 : Les personnes morales - Dissolution

Ce volume analyse les différentes techniques existantes en droit des sociétés et permettant le contrôle de la gestion et le maintien du capital de la personne morale pour les générations suivantes. Il est ainsi examiné de quelle manière la famille peut conserver ce contrôle, comment le contrôle et l'administration peuvent être confiés à certains héritiers, comment les revenus peuvent être maintenus en faveur des héritiers ou de certains héritiers en particulier.