Le droit d'auteur au temps du Front populaire : le nouveau paradigme du travailleur intellectuel
Du Travailleur Intellectuel
- Éditeur
- Dalloz
- Format
- Livre Broché
- Collection
- Tiré à part
- Catégorie
- Droit
- Langue
- Français
- Parution
- 05 - 2015
- Nombre de pages
- 80
- EAN
- 9782247155026
- Dimensions
- 120 × 200 × 9 mm
2 à 3 semaines
CHF 23.30
Résumé du livre
Volume 12
Jeune ministre de l'Éducation et des Beaux-Arts du Front populaire, Jean Zay soumet un projet de loi ambitieux sur le droit d'auteur et le contrat d'édition. Il veut moderniser le droit d'auteur issu de la Révolution, et faire de l'auteur un « travailleur intellectuel » que la loi et une gestion collective des droits d'exploitation protégeront.
Alors que les critiques font rage, la guerre est déclarée. Jean Zay, arrêté, sera exécuté par la milice le 20 juin 1944. La loi du 11 mars 1957 et l'actuelle évolution du droit d'auteur ont réalisé et réalisent encore nombre des dispositions qu'il avait entendu promouvoir.