Code civil: des donations entre

Vifs. code de procedure: des et

Résumé du livre

Klappentext ....b.lat.[Jus romanum: de derum divisione] / soutenu par M. Boyer (Marie-Philippe), .......b.fre.[Code civil: des donations entre vifs]....b.fre.[Code de procédure: des délibérés et instructions par écrit]....b.fre.[Code de commerce: des livres de commerce] Date de l'édition originale: 1835 Appartient à l'ensemble documentaire: MidiPyren1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr