Clause bénéficiaire en assurance-vie : régime juridique et fiscal

Assurancevie

Résumé du livre

Clause bénéficiaire en assurance-vie

La clause bénéficiaire est bien souvent négligée par les souscripteurs de contrats d'assurance-vie. Quant aux professionnels, ils n'ont pas toujours les outils nécessaires pour la maîtriser parfaitement.

Et pourtant...

Combien de contentieux seraient évités si la clause bénéficiaire avait été correctement conçue et rédigée ?

Prenons quelques exemples :

• le souscripteur a désigné son « conjoint », alors qu'il était seulement pacsé ;
• il a désigné ses « enfants », mais l'un d'entre eux est décédé avant lui, ou après lui mais avant d'avoir accepté le contrat ;
• il a désigné ses « héritiers », et son légataire universel revendique la garantie ;
• il a désigné ses« petits-enfants » encore mineurs pour faciliter le financement de leurs études, mais n'a prévu aucune disposition pour les empêcher de tout dilapider dès leur majorité ;
• il a démembré la clause bénéficiaire entre son conjoint et ses enfants, mais n'a pas organisé les obligations et droits respectifs de chacun (garanties à fournir par l'usufruitier, possibilité pour ce dernier d'effectuer seul un rachat, etc.).

Une rédaction hasardeuse ou imprécise, des anticipations insuffisantes, la complexité des règles juridiques et fiscales, tout se conjugue... A l'arrivée, trop souvent, ceux qu'on voulait protéger ne le sont pas, les familles sont désunies, les souhaits du souscripteur ignorés. L'ouvrage Clause bénéficiaire en assurance-vie explique comment rédiger une clause bénéficiaire à la fois juridiquement irréprochable et conforme à la volonté du souscripteur.

Véritable guide pratique de rédaction, Clause bénéficiaire en assurance-vie est illustré d'exemples, de conseils pratiques et naturellement de très nombreux modèles de clauses : une mine d'informations pour les souscripteurs et leurs conseils.

La garantie d'une clause bénéficiaire efficace